/
CNE
/
Textes de référence

Textes de référence

Retrouvez les lois et décrets officiels qui encadrent la création, l’organisation, le fonctionnement et les repères institutionnels du Conseil National de l’Éducation.

Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411 Texte fondateur

Date: 26 juillet 2023
Autorité: Conseil National de L'Education
Repère: Repère institutionnel

Décret

Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411

DÉCRET N° 2023 - 411 DU 26 JUILLET 2023 portant attributions, organisation et fonctionnement du Conseil national de l'Éducation.

26 juillet 2023 Conseil National de L'Education Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411

Télécharger PDF Lire en ligne

Référence ou mot-clé

Catégorie

Année

Autorité

Réinitialiser

Base documentaire

Textes officiels consultables

Textes organiques du CNE

Les actes qui organisent directement la création, les attributions et le fonctionnement du Conseil.

1 texte

Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411 Texte fondateur

Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411

DÉCRET N° 2023 - 411 DU 26 JUILLET 2023 portant attributions, organisation et fonctionnement du Conseil national de l'Éducation.

26 juillet 2023 Conseil National de L'Education Repère institutionnel

Consulter le texte Télécharger PDF

Textes complémentaires

Les textes qui complètent le fonctionnement administratif, réglementaire ou opérationnel du CNE.

1 texte

Décret N°2028- 395 Texte complémentaire

DÉCRET N°2028- 395 DU 29 Août 2018

DÉCRET N°2028- 395 DU 29 Août 2018 portant attributions, organisation fonctionnement du Conseil National l'Éducation.

29 août 2018 Conseil National de L'Education Application complémentaire

Consulter le texte Télécharger PDF