/
CNE
/
Textes de référence

Textes de référence

Retrouvez les lois et décrets officiels qui encadrent la création, l’organisation, le fonctionnement et les repères institutionnels du Conseil National de l’Éducation.

Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411 Texte fondateur

Date: 26 juillet 2023
Autorité: Conseil National de L'Education
Repère: Repère institutionnel

Décret

Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411

DÉCRET N° 2023 - 411 DU 26 JUILLET 2023 portant attributions, organisation et fonctionnement du Conseil national de l'Éducation.

26 juillet 2023 Conseil National de L'Education Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411

Télécharger PDF Lire en ligne

Référence ou mot-clé

Catégorie

Année

Autorité

Réinitialiser

Base documentaire

Textes officiels consultables

Textes organiques du CNE

Les actes qui organisent directement la création, les attributions et le fonctionnement du Conseil.

1 texte

Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411 Texte fondateur

Décret n°2023_411 portant AOF_CNE du 26 juillet 2023_Décret 2023_655 complétant et modifiant_Décret 411

DÉCRET N° 2023 - 411 DU 26 JUILLET 2023 portant attributions, organisation et fonctionnement du Conseil national de l'Éducation.

26 juillet 2023 Conseil National de L'Education Repère institutionnel

Consulter le texte Télécharger PDF